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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Suspension de permis sous l’emprise de stupéfiants
Sujet initié par Sss, il y a 10 heures - 394 vues

Bonjour,
Bonjour je vous contact car je me suis fait arrêté par la gendarmerie j'ai fait l'objet d'une conduite sous l'emprise de stupéfiants positif j'ai expliqué au gendarme que je venais de fumer hier soir le 28/04/2026 vers 21h je me suis fait controler aujourd'hui le
29/04/2026 a 15h55 , ils m'ont récupérer mon permis et mon dit que dans 2semaine je serais re contacter par la gendarmerie pour passer une audition et qu'une décision sera prise par le préfet c'est la première fois que je me fait arrêter pour conduite sous l'emprise de stupéfiants mon capital de point est de 3/12 je venais de passer un stage de récupération de point en mars 2026 pour téléphone au volant je vous contact aussi rapidement car j'ai 2 permis ( A et B) et je ne voudrais pas me les faire retirer car je les utilises pour me déplacer au travaille tout les jours je suis à 30km de mon travaille à mon domicile ma question est : est se que je peux faire retarder le jugement jusqu'à 1 an le temps de passer un stage de récupération de points pour être avec un capital de point de 7/12 sa fait 4ans que j'ai le permis (plus jeune conducteur)

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83%de réponse
8 réponses
lavigie
Bonjour
Si vous avez fait un stage , vous ne pouvez pas être à 3/12 puisque le stage octroi 4 points
En mars 2026 aviez vous zéro points ? non notifiés .

A l'issue des 120 heures de rétention , et dans les 12 heures suivantes vous êtes en droit de recuperer votre permis si pas d'arrêté prit dans ce délai , en attente ultérieur d'un arrêté.
il y a 7 heures
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Sss
Merci de votre réponse aussi rapide j'ai bien passer un stage de recup point en mars 2026 car je savais que j'allais perdre 3 point . actuellement je suis à 3/12 et j'attend qu'on m'appelle pour passer une audition . Mais si je suis en droit de récupérer mon permis la procédure sera toujours en cours ? Et est se que je peux faire tarder mon jugement ou faire appel jusqu'à l'année prochaine le temps de passer un stage de recup point où est se que le préfet peut me suspendre 1 ans et revenir dans 1 ans avec mes 4 points en + de test psychotechniques et visite médical ?
il y a 7 heures
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Sss
Merci de votre réponse aussi rapide j'ai bien passer un stage de recup point en mars 2026 car je savais que j'allais perdre 3 point . actuellement je suis à 3/12 et j'attend qu'on m'appelle pour passer une audition . Mais si je suis en droit de récupérer mon permis la procédure sera toujours en cours ? Et est se que je peux faire tarder mon jugement ou faire appel jusqu'à l'année prochaine le temps de passer un stage de recup point où est se que le préfet peut me suspendre 1 ans et revenir dans 1 ans avec mes 4 points en + de test psychotechniques et visite médical ?
il y a 7 heures
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lavigie
Vous avez 3 volets différents
la suspension administrative
la suspension judiciaire
le retrait de points lorsque la condamnation sera devenue définitive

La rétention du permis qui n'est possible que 120 heures en préalable à un arrêté préfectoral 3F prit dans ce délai
Le résultat positif du labo
L'audition qui est la rédaction du PV sans rapport avec la suspension administrative qui soit fut déjà pris soit si non pris en attente du résultat labo sera pris sous reference 1F avec vos observations en préalable
Il est peu probable que la condamnation définitive sauf appel soit dans un an
il y a 5 heures
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Sss
Est se que c'est sur que je perde mon permis ou ma situation peut changer quelque chose j'ai 2 permis (A et B) je suis assurer depuis mes 19ans j'ai actuellement 24ans , je travaille a 30km de mon domicile , c'est la première que je me fait attraper pour conduite sous l emprise de stupéfiants , est se que je peut encore sauver sa en faisant appel ?
il y a 4 heures
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Cher Monsieur,
Vous demandez s'il est possible de retarder le temps de passage en jugement pour reconstituer vos points.
Il est effectivement possible de retarder l'audience de jugement, même si les tribunaux sont de plus en plus réactifs à cette tendance.
Par contre soyons très clair : vous êtes jeune conducteur et vous avez déjà perdu 9 de vos points.
Cela signifie que vous n'avez probablement pas compris les contraintes légales inscrites dans le code de la route;..
Votre comportement routier est potentiellement dangereux pour vous ou pour les tiers.
Je vous recommande donc de remettre en cause votre conduite, pour éviter de perdre plus de points dans cet intervalle d'un an à couvrir.
Merci d'indiquer que la question est résolue;
#Meilleure réponse
il y a 4 heures
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Sss
Merci, vous avez répondu à ma question. Est se que je me présente à l'audience et fait appel si la décision est qu'il me retire 6points (+amande et suspension) et que j'en n'ai plus que 3/12points le préfet décidera d'une invalidité pour solde de points nul jusque là est se que sa va se dérouler comme sa ?et est ce que à la suite de cette décision je peux faire appel et est ce que j'aurai le temps de passer mon stage de récupération de point (dans 10mois) car déjà passer mois de mars 2026(déjà retirer) je suis actuellement à 3/12 points et est-ce que si ma sanction est que je n'ai plus de permis j'aurai une période probatoire de 6mois est ce que je suis obliger de repasser l'épreuve théorique et pratique ou juste là théorique vu que j'avais + de 3 ans de permis ? Merci encore pour vos réponses
il y a 3 heures
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lavigie
Est se que je me présente à l'audience et fait appel si la décision est qu'il me retire 6points


Ce n'est pas le juge qui retire les points.

le préfet décidera d'une invalidité pour solde de points nul j


Ce n'est pas le prefet qui constate l'invalidité mais le BNDC

et est ce que à la suite de cette décision je peux faire appel et est ce que j'aurai le temps de passer mon stage de récupération de point (dans 10mois)


je vous ai dit que les points étaient ôtés lorsque la condamnation sera devenue définitive . il faut donc qu'il y ai eu jugement ou ordonance pénale et que vous n'interjetiez pas un appel de la condamnation ou que vous ne faites pas opposition à l'ordonnance pénale .

Pour éviter le retrait de 6 points dans votre délai , vous devrez donc soit faire appel de la condamnation soit faire opposition à l'ordonnance pénale pour jugement contradictoire ultérieur sans garantie aucune que votre dossier soit au rôle après les 10 mois .

Et vous n'avez qu'un seul permis de conduire qui comporte 2 catégories valides .
il y a 1 heure
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